MENTIONS LÉGALES
Propriété intellectuelle
Tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, marques, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son auteur.
Toute exploitation non autorisée de l’un quelconque des éléments du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. C’est tout Com’ ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de C’est tout Com’.
Editeur
François Chasseriau
N° de SIREN : 983 175 217
N° de téléphone : 06 31 57 90 19